Joseph Loussouarn

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De: Joseph LOUSSOUARN
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
d) Représentants des organisations de producteurs
Groupe:
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Loussouarn (Joseph)
(UAPF)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif de Rennes qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Rennes (commerce et pêche)
2. En ce qui concerne la pêche
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Rennes"
nomination
30 Août 199730/08/1997
De: Loussouarn (Joseph)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Loussouarn (Joseph)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.